Toutes les actualités

[Aménagement du territoire]

[Covid-19] Urbanisme : Introduction des demandes de permis et certificats par voie électronique / Pouvoirs spéciaux bruxellois

[07.04.2020] AVCB

Le Trait d'Union n°116 est arrivé

Le Trait d'Union n° 116 vient d'être publié et nous vous en souhaitons bonne lecture. [12.02.2020] AVCB

Brulocalis actualise et publie de nouvelles Brulocafiches !

Comme nous vous l’avions annoncé Brulocalis et son Service d’études juridiques a mis à jour et développé de nouvelles Brulocafiches ... [21.11.2019] AVCB

Le Trait d'Union n°115 est arrivé

Le nouveau Trait d'Union n° 115 vient d'être publié et nous vous en souhaitons bonne lecture. [13.11.2019] AVCB

Salle funéraire neutre : un permis d’environnement n’est pas toujours nécessaire !

Les nouvelles salles funéraires neutres ne devront pas répondre aux conditions requises pour l’octroi d’un permis d’environnement, ... [05.08.2019] -

Notre rapport d'activités 2018 est disponible

Le rapport annuel 2018 est disponible. [01.07.2019] AVCB

Projet d’arrêté relatif au contenu des plans particuliers d’affectation (PPAS) – Avis de Brulocalis

Par courrier du 2 mai 2019, Brulocalis a remis un avis concernant le projet d’arrêté relatif au contenu des plans particuliers ... [11.06.2019] AVCB

Projets d’arrêtés d’exécution du CoBAT et de l’OPE – Brulocalis émet un avis d’initiative

Par courrier du 2 mai 2019, Brulocalis a remis un avis d’initiative portant sur 10 projets d’arrêtés d’exécution du Code ... [11.06.2019] AVCB

Projet d’arrêté portant exécution de l’ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique – Avis de Brulocalis

En mars 2019, Brulocalis a écrit au Gouvernement pour lui communiquer son avis sur le projet d’arrêté portant exécution de ... [11.06.2019] AVCB

Réforme du CoBAT. Les règlements d’urbanisme : bien plus qu’un simple toilettage

Le Code bruxellois de l’aménagement du territoire (CoBAT) a récemment fait l’objet de transformations d’ampleur dans l’ensemble ... [24.05.2019] -
Conditions générales | RSS | Liens utiles