Toutes les actualités

[Toutes les matières]

Mariages : maintien des témoins

L'AVCB demande ce maintien pour lutter contre les mariages simulés. [08.06.2010] AVCB

AVCB

Accès au registre de la population : risque d’abus

AVCB

Squats : les Parquets doivent agir

L’AVCB demande de donner les instructions nécessaires aux Parquets, et à long terme, de prendre une initiative législative. ... [08.06.2010] AVCB

AVCB

Gardiens de la paix: la circulaire donne des précisions mais ne résout pas tous les problèmes

Une circulaire explicative est parue. Cependant,elle ne suffit pas et une table ronde organisée par l'AVCB pointe les lacunes ... [20.05.2010] AVCB

AVCB

Indemnités des indépendants pour les travaux sur le domaine public - demandes de prolongation

Précision des cas où la commune est également tenue de délivrer une attestation de nuisance dans le cadre d’une demande de ... [12.05.2010]

Pensions complémentaires des agents contractuels : les préoccupations des Associations soumises au Ministre

Les associations bruxelloise, flamande et wallonne des Villes et Communes ont réagi à l’avant- projet de loi concernant les ... [12.05.2010] AVCB

AVCB

Responsabilité pénale des mandataires: proposition pour une responsabilité de l'institution

Le 28 avril 2010, l'AVCB et la VVSG se sont entretenu avec le spécialiste en droit pénal de la KULeuven, chargé d'un avis ... [12.05.2010] AVCB

AVCB

Chats errants: non à un surcroît de dépenses pour les communes

Consultées sur un projet relatif aux mesures à prendre pour endiguer la prolifération des chats errants, les trois unions ... [31.03.2010] AVCB

AVCB

Un nouveau site-portail européen pour les énergies renouvelables au niveau local

Lancement d'un nouveau site par ICLEI [29.03.2010]

Coopération: les communes s'entretiennent avec le Ministre Charles Michel

La réunion était organisée par les Associations bruxelloise et wallonne. [26.03.2010] AVCB

AVCB

Précédent 1 | 2 | 3 | 4... | 67 | 68 | 69 | 70 | 71 | 72 Suivant

Conditions générales | RSS | Liens utiles

ArtWhere Création de site Internet - Neo-CMS Gestion de contenu

ArtWhere propose ses services en Gestion de contenu, CMS, Graphisme, Référencement et Hébergement . © ArtWhere s.a.Neo-CMS ver 1.9921 © ArtWhere s.a.