Les règles de stationnement

Maison Amazone | Rue du Méridien 10 - 1210 Bruxelles

De 9h15 à 16h30

Comme chaque année, Brulocalis organise, avec la collaboration de Bruxelles Mobilité, un cycle de formations à destination de toute personne travaillant au sein des institutions publiques bruxelloises qui a une fonction en relation avec la mobilité et/ou la sécurité routière (communes, Région, zones de police, associations reconnues).

La formation sur les règles de stationnement aura lieu 17 avril 2025, de 9h15 à 16h30. 

Autres formations prévues : 

• Code du gestionnaire : 26 mars et 7 avril (formation sur 2 jours)
• Code de la voie publique – date à fixer - deuxième semestre 2025 

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Contenu du cours

En première partie, l’ensemble des règles de stationnement issues du code de la route et du code du gestionnaire sera analysé : non seulement les règles relatives au stationnement (la différence entre l’arrêt et le stationnement, les endroits où l’arrêt est interdit, les endroits où le stationnement est interdit, la zone bleue et le stationnement payant, ...) mais aussi les conditions de placement des panneaux de stationnement. La répression (sanctions pénales et dépénalisées) est aussi un thème important qui mérite notre attention.

Ensuite, une attention particulière sera portée sur la règlementation spécifique bruxelloise en matière de stationnement issue notamment de l’Ordonnance stationnement et de ses arrêtés d’exécution. 

Pour les participants qui ont déjà suivi les formations sur le code de la route ou sur le code du gestionnaire certaines matières constitueront peut-être des redites mais pourront aussi servir de rafraîchissement. 

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Détails du programme : 

1. Le stationnement dans le code de la route et le code du gestionnaire
   1. Définitions
   2. Hiérarchie des prescriptions
   3. Arrêt et stationnement
   4. Contrôle et sanction
   5. Signalisation verticale
   6. Marquages routiers
2. Règlementation régionale stationnement en voirie
   1. Aperçu des textes légaux
   2. Infractions pénales - infraction dépénalisées
   3. Emplacements réservés
   4. Zones et tarifs
   5. Dérogations 

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Formateurs 

La formation sera donnée par Erik Caelen et Sophie van den Berghe

Erik Caelen était responsable du Service Technique de la Circulation Routière auprès de la police communale de Forest entre 1991 et 2001. En tant que responsable de ce service, il était entre autres chargé du placement de la signalisation verticale et horizontale sur le territoire de la commune de Forest, l’élaboration des règlements complémentaires ainsi que la formation au code de la route des fonctionnaires de police. 

A partir de 2001 jusqu’en 2015, il était le responsable de la cellule Mobilité de l’Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale (actuellement Brulocalis). Après un petit détour par des cabinets Ministériels ou il était conseiller en matière de sécurité routière, Erik Caelen a assuré de 2015 à 2021 la fonction de secrétaire de la Commission Consultative pour Circulation Routière. Sa fonction consistait principalement à rendre des avis sur les règlements complémentaires des communes Bruxelloises et sur les arrêtés de la région de Bruxelles-Capitale. Il a également mené les travaux de réécriture du code du gestionnaire bruxellois (conditions de placement de la signalisation) et au niveau fédéral de la réécriture du nouveau code de la route. 

Fin de l’année 2020, il créé une petite société Cage, ce qui lui permet de rendre des avis concernant la règlementation routière, notamment pour Bruxelles Mobilité, et de donner des formations « règlementation routière ». Enfin, il publie en tant que propre éditeur des manuels concernant la règlementation routière. 

Sophie van den Berghe est conseillère mobilité et sécurité routière à Brulocalis depuis 2017 et assure le secrétariat de la Commission Consultative pour la Circulation Routière. Elle s’occupe également de la base de données esign. 

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Public cible et inscriptions 

La formation est destinée aux représentants issus des institutions publiques bruxelloises (Communes, Police, Région, associations reconnues, agissant en Région de Bruxelles-Capitale...) qui ont une fonction en relation avec la mobilité et/ou la sécurité routière.

Le nombre de participants est limité et sera établi d’après les dates d’inscription. 

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Aspects pratiques 

Cette session de formation se déroulera sur une journée de cours (6h) donnés en français avec la possibilité de poser des questions et de recevoir les réponses et les supports en néerlandais.

La formation aura lieu le 17 avril 2025, de 9h15 à 16h30 

Lieu de la formation : Maison Amazone, Rue du Méridien 10 à 1210 Bruxelles. Les lunchs (sandwiches), les cours et les supports de formation (un manuel illustré en français ou en néerlandais) sont entièrement gratuits. 

Il est à noter que les frais de déplacements et/ou de parking seront à charge de chaque participant. Il est possible de stationner son vélo dans la cour arrière du bâtiment.