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Nouveau cycle de formation pour les contrôleurs de chantiers

Dans sa Newsletter de février et mars, la Commission de Coordination des Chantiers annonce un nouveau cycle de formation destiné aux contrôleurs de chantiers.

Date de publication : 19 février 2024

Matière(s) :: Aménagement du territoire et urbanisme

Modification de l’ordonnance bruit : une étude d’impact prioritaire

Brulocalis et les communes ont remis un avis sur l’avant-projet d’ordonnance relative à la prévention et à la lutte contre le bruit, en discussion au sein du gouvernement.

Date de publication : 8 novembre 2023

Matière(s) :: Aménagement du territoire et urbanisme Economie et emploi Environnement et ville en transition Mobilité & Sécurité routière Police & Ordre public Service à la population

Projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique - Avis de Brulocalis

En mars 2019, Brulocalis a écrit au Gouvernement pour lui communiquer son avis sur le projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique.

Date de publication : 11 Juin 2019

Matière(s) :: Aménagement du territoire et urbanisme

Travaux de voirie soumis à déclaration préalable - l'AVCB obtient une simplification

Suite à l'action de l'AVCB, le Gouvernement a modifié son projet d'arrêté dans un sens favorable aux communes.

Date de publication : 9 avril 2014

Matière(s) :: Aménagement du territoire et urbanisme

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Nouveau cycle de formation pour les contrôleurs de chantiers

Modification de l’ordonnance bruit : une étude d’impact prioritaire

Projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique - Avis de Brulocalis

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