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Subsides et appels à projets

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Etablissements de culte

Le Gouvernement de la RBC intervient financièrement à l’égard de l’ensemble des établissements de culte reconnus.

Subventions et subsides Date de publication : 25 septembre 2023
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Etablissements de culte

Projets culturels supra-locaux

Le Gouvernement flamand lance un appel à projets pour soutenir et stimuler des projets culturels supra-locaux.

Subventions et subsides Date de publication : 9 Mai 2019
Pouvoir subsidant :
Communauté flamande
Bénéficiaires :
Communes Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels

Investissements d'intérêt public : subsides annuels (2022-2024)

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides destinés à encourager la réalisation d'investissements d'intérêt publi

Subventions et subsides Date de publication : 28 janvier 2019
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Intercommunales Etablissements de culte

Offre sportive durable en dehors de toute association sportive

La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour l'organisation d'une offre sportive durable en dehors de toute association spor

Subventions et subsides Date de publication : 26 juillet 2018
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire flamande
Bénéficiaires :
Communes Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels

Action sportive locale (2024)

Le Gouvernement de la Communauté française octroie, dans la limite des crédits budgétaires disponibles, des subventions pour encourager la réalisation de modules ou de programmes sportifs de promot

Subventions et subsides Date de publication : 17 mars 2017
Pouvoir subsidant :
Communauté française
Bénéficiaires :
Communes Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels

Sport pour Tous

La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour développer des activités sportives dans le cadre des initiatives « Sports pour

Subventions et subsides Date de publication : 17 Mai 2016
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels

Fonds des Villes

La Commission communautaire flamande octroie des subsides aux organisations réalisant des projets dans le cadre du Fonds flamand des Villes (Stedenfonds).
Subventions et subsides Date de publication : 15 février 2011
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire flamande
Bénéficiaires :
Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels

Beliris - Avenant n° 15

Le gouvernement fédéral subventionne, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, certaines initiatives destinées à promouvoir le rôle international et la fonction de capitale de Bruxel
Subventions et subsides Date de publication : 14 février 2011
Pouvoir subsidant :
Etat fédéral
Bénéficiaires :
Communes Sociétés immobilières de service public Organismes d'intérêt public Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels Etablissements de culte

Centres de vacances

La Communauté française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides aux centres de vacances agréés.

Subventions et subsides Date de publication : 25 février 2010
Pouvoir subsidant :
Communauté française
Bénéficiaires :
Communes CPAS Organismes d'intérêt public Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels

Infrastructures sportives privées

La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides destinés à encourager la réalisation d'investissements d'intérêt privé par les asso

Subventions et subsides Date de publication : 6 juillet 2009
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels
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