Actualités à la une

Lancement du concours « Brussels Be Fair Awards » 2024

Au nom de la Plateforme du commerce équitable en Région de Bruxelles-Capitale (RBC), le Trade for Development Centre d’Enabel et la campagne « Communes du Commerce équitable » lancent les Brussels Be Fair Awards. Cette édition 2024 sera ouverte aux organisations (services publics, entreprises, établissements scolaires, asbl, etc.) situées en Région bruxelloise.

Subsides & appels à projets à la une

Récemment publiés

Arrivant à échéance

Playcation

La Commission communautaire flamande lance l’appel à projets « Playcation » pour soutenir les imp

Date de fin de candidature

SoliDare Hub : appel à projets 2024

L’agence belge de développement (Enabel) lance l’appel à projets ‘SoliDare Hub’ visant à soutenir

Date de fin de candidature

Modèles de documents

Modèle papillon développé par la Région pour l’analyse des Mobility hubs

Dans le cadre du projet régional de développement de Mobility hubs à Bruxelles, vous trouverez ci-dessous un modèle développé afin d’analyser des lieux en tant que Mobility hubs. L’outil combine la récolte de données plus subjectives, de plan et d’infrastructure permettant de déterminer le type de hub du lieu analysé. Vous verrez ainsi également quels sont les points qui peuvent être amélioré sur le lieu.

Modèle de règlement redevance communal

Le nouvel arrêté « zones et tarifs » du 20 octobre 2022 a été publié mi-novembre et entrera en vigueur le 1er mai 2023. Cela implique que les règlements communaux devront également avoir été modifiés pour le 1er mai 2023, conformément à l’arrêté.

Modèle pour recourir aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale du SFP et voter le documents relatifs à l’instauration d’une pension complémentaire pour les membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail

Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail