Actualités à la une

Brulocalis

Clap de fin pour le projet Carbone !

Brulocalis et Bruxelles Environnement ont organisé ce 21 mai dernier un atelier d’échange sur les conclusions principales du projet Carbone, projet de recherche action sur les techniques de (re-)circularisation des flux de déchets végétaux produits par les administrations bruxelloises partenaires.

Plus d’inclusion au conseil communal

L’article 12 bis de la NLC prévoit que le conseiller communal qui, en raison d’un handicap, ne peut exercer seul son mandat, peut se faire assister par une personne de confiance pour l’accomplissement de ce mandat. La liste des handicaps mentionnés dans cette article a été complétée. Le handicap intellectuel a été ajouté.

Agenda

06 -21 Juin. 24
Maison Amazone | Rue du Méridien 10 - 1210 Bruxelles
12 -19 Juin. 24
Maison Amazone | rue du Méridien 10 - 1210 Bruxelles
18 -19 Juin. 24
Maison De La Poste | Rue Picard 5/7 -1000 Bruxelles
18 -19 Juin. 24
Maison de la poste (tour & taxis) | Rue Picard 7 - 1000 Bruxelles
18 Juin. 24
En ligne via Microsoft Teams

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Modèles de documents

Modèle papillon développé par la Région pour l’analyse des Mobility hubs

Dans le cadre du projet régional de développement de Mobility hubs à Bruxelles, vous trouverez ci-dessous un modèle développé afin d’analyser des lieux en tant que Mobility hubs. L’outil combine la récolte de données plus subjectives, de plan et d’infrastructure permettant de déterminer le type de hub du lieu analysé. Vous verrez ainsi également quels sont les points qui peuvent être amélioré sur le lieu.

Modèle de règlement redevance communal

Le nouvel arrêté « zones et tarifs » du 20 octobre 2022 a été publié mi-novembre et entrera en vigueur le 1er mai 2023. Cela implique que les règlements communaux devront également avoir été modifiés pour le 1er mai 2023, conformément à l’arrêté.

Modèle pour recourir aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale du SFP et voter le documents relatifs à l’instauration d’une pension complémentaire pour les membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail

Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail