Actualités à la une

Vandecasteele

Olivier Vandecasteele est libre !

L’humanitaire belge, détenu pendant 455 jours dans des conditions inhumaines au sein des prisons iraniennes, a été libéré ce vendredi 26 mai. Une délivrance pour sa famille, pour ses amis, mais aussi pour toutes celles et tous ceux qui partagent les valeurs de démocratie, de solidarité et de respect.

Subsides & appels à projets à la une

Récemment publiés

Arrivant à échéance

Modèles de documents

Modèle de règlement redevance communal

Le nouvel arrêté « zones et tarifs » du 20 octobre 2022 a été publié mi-novembre et entrera en vigueur le 1er mai 2023. Cela implique que les règlements communaux devront également avoir été modifiés pour le 1er mai 2023, conformément à l’arrêté.

Modèle pour recourir aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale du SFP et voter le documents relatifs à l’instauration d’une pension complémentaire pour les membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail

Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail