Cette page concerne la propreté publique et la gestion des déchets en Région bruxelloise.

Retrouvez les actions de Brulocalis : actualités, articles, analyses, modèles de documents, fiches... que nous produisons dans ce domaine ; ainsi que les subsides et textes légaux qui s'y rapportent. 

Actualités

Brulocalis

Clap de fin pour le projet Carbone !

Brulocalis et Bruxelles Environnement ont organisé ce 21 mai dernier un atelier d’échange sur les conclusions principales du projet Carbone, projet de recherche action sur les techniques de (re-)circularisation des flux de déchets végétaux produits par les administrations bruxelloises partenaires.

Dernières publications

Analyses

Propreté urbaine en région bruxelloise : l’heure est au bilan !

En octobre dernier, dans le Trait d’Union n°135, nous abordions pour la première fois la stratégie régionale de propreté urbaine clean.brussels et ses mesures-clés, notamment la volonté de renforcer la collaboration entre les communes et la Région.

Subsides & appels à projet

Récemment publiés

Fiches pratiques

Cadre de vie | Les déchets

Le bourgmestre de la commune où se trouvent des déchets qui risquent de constituer une menace grave peut prendre toute mesure utile pour prévenir le danger ou pour y remédier.

Actualités inforum

Informations juridiques et administratives destinées aux pouvoirs locaux

Avis en application de l'art. 13, par. 1er, 12°, de l'accord de coopération du 04.11.2008 concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages

En vertu de l'art. 13, par. 1, 12°, de l'accord de coopération du 04.11.2008 concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages, les organismes agréés doivent contribuer au financement de la politique des Régions en matière de prévention et de gestion des déchets d'emballages lorsque l'obligation de reprise concerne des déchets d'emballages d'origine ménagère. Pour 2023, le montant indexé de la contribution s'élève à 0,68 EUR par an et par habitant.

Adaptation des montants des taxes figurant à l’art. 30bis/4 de la loi du 15.04.1994 rel. à la protection de la population et de l’environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et rel. à l’Agence fédérale de Contrôle nucléaire

Les montants des taxes annuelles perçues au profit de l’Agence fédérale de contrôle nucléaire et à charge des détenteurs des autorisations et agréments et des personnes enregistrées pour l’année 2023 sont fixés dans cet arrêté.

Contact

Elodie D'Halluweyn
tel:+3222385142
Lisa Thibaut
Lisa Thibaut

Conseillère

tel:+3222385162