Europe & International

Notre service : que peut faire la Cellule Projets européens pour votre commune ?

Brulocalis propose une cellule projets européens visant à accompagner ses membres (communes et CPAS de la RBC) dans le montage de leurs projets européens.

Contact : Davide LANZILLOTTI, Conseiller projets européens (Email, tel : 02 238 51 53).

I. L’information à disposition des communes
 
Nous demandons aux personnes intéressées par l’accompagnement de Brulocalis de consulter préalablement les ressources disponibles sur le site internet : 

- les fiches de notre « base de données subsides » (sous le filtre "pouvoirs subsidiants" sélectionner "Union européenne") pour identifier des programmes et appels correspondants à vos projets,

- la « checklist » pour vous organiser dans le montage d’un projet européen,

- le « glossaire trilingue des projets européens » pour se familiariser avec le jargon.

 
II. L’accompagnement

Après cette première phase d’information, l’accompagnement peut se faire dans les conditions ci-dessous : 

1) Pour qui ? Les dossiers des communes et CPAS

Le projet est porté et introduit par la Commune ou le CPAS de la Région de Bruxelles-Capitale (que ce soit comme coordinateur ou comme partenaire). 

La Cellule Projets européens de Brulocalis ne peut pas accompagner ni les associations para-communales ni les établissements scolaires introduisant un dossier à leur nom. 
Les autres organismes sont invités à contacter directement les personnes de contact mentionnées dans les fiches de la base de données subsides. 
Brulocalis met tout en œuvre dans l’accompagnement mais ne peut pas garantir l’obtention du subside européen du fait de la concurrence très élevée pour ces subsides. 

2) Avec qui ?

a) Le ou Les points de contact dans votre commune

Chaque commune dispose d’un point de contact au sein du Groupe de Travail Europe (GTE). Le point de contact du GTE est principalement chargé de diffuser dans les services communaux pertinents les informations et invitations envoyées par Brulocalis sur les projets européens. Il s’agit d’informations complémentaires et plus précises par rapport à celles diffusées via le site web (recherches de partenaires, points d’attention, invitations à des réunions….). 
 
Il n’est pas attendu pour autant du point de contact qu’il/elle monte seul(e) tous les projets européens pour la commune, car souvent l’expertise de services spécialisés est essentielle. Le point de contact GTE a donc essentiellement un rôle de transmission d’informations et dans certaines communes de coordination. Le point de contact pourra donc éventuellement fournir une première orientation et pourra dans tous les cas transmettre le dossier à la Cellule Projets européens de Brulocalis. 
Si des personnes de la commune contactent la Cellule Projets européens de Brulocalis, cette dernière informe le point de contact GTE afin qu’il/elle puisse avoir une vue d’ensemble des projets. 

b) Les points de contacts belges 

Si un point de contact belge spécifique existe pour le programme/appel à projet visé par la commune ou le CPAS, la Cellule Projets européens pourra faciliter la mise en contact et complètera sans se substituer aux rôles du point de contact national. Ses coordonnées sont mentionnées dans la fiche de la base de données subsides, rubrique « renseignements pratiques ». 

3) Quel accompagnement de Brulocalis 

a) pour les projets montés en tant que coordinateur ?

La Cellule Projets européens de Brulocalis n’écrit pas le projet à la place de la commune ou du CPAS mais peut l’aider dans le cadre de sa mission d’accompagnement. La Cellule pourra : 
- proposer des pistes de financement européen sur une idée de projets déjà aboutie envoyée par email ; 
- suggérer des partenaires pertinents et/ou diffuser aux contacts européens de Brulocalis une fiche de recherche de partenaires ; 
- fournir des informations pertinentes relatives au projet 
- indiquer les sources possibles d’information sur les priorités européennes liées au projet ; 
- informer sur les sessions d’informations et opportunités de networking ; 
- aider dans la recherche de partenaires sur le sujet ; 
- répondre à des questions précises sur la procédure ou faire le lien avec le point de contact ; 
- fournir un avis général sur un dossier de candidature complet rédigé et envoyé au moins 10 jours ouvrables avant la deadline et sous réserve des congés. La Cellule Projets européens de Brulocalis pourrait refuser ce service de relecture si le candidat ne l’avait jamais contacté auparavant avant l’envoi du dossier complet. 

b) pour les projets rejoints en tant que partenaires ? 
 
Dans le cas d’un projet européen pour lequel la commune ou le CPAS pourrait devenir partenaire, la Cellule Projets européens de Brulocalis transmet aux points de contact GTE des recherches de partenaires identifiées comme pertinentes, ainsi que la fiche correspondant à l’appel mentionné, à charge pour les communes et CPAS d’y répondre. 
Si la commune ou le CPAS sollicite l’accompagnement de Brulocalis pour devenir partenaire d’un autre projet et fournit un résumé du projet, Brulocalis pourra l’avertir si le projet en question ne remplit manifestement pas certains critères explicitement mentionnés dans l’appel à projet. 
Brulocalis ne fournira pas de jugement sur la pertinence de rentrer ou pas dans ce projet, cette décision relève de la commune/du CPAS. 
Dans tous les cas, la Cellule Projets européens de Brulocalis ne réécrira ni ne relira le projet à la place du coordinateur du projet et ne pourra répondre aux questions du partenaire bruxellois que pour ce qui relève de la participation en tant que partenaire.