Cette section concerne les matières d'urbanisme, d'infrastructure et d'aménagement du territoire, de revitalisation urbaine, de logement, de patrimoine (biens publics et investissements), de travaux et chantiers, et ce qui concerne les voiries en Région bruxelloise.
Retrouvez les actions de Brulocalis : actualités, articles, analyses, modèles de documents, fiches... que nous produisons dans ce domaine ; ainsi que les subsides et textes légaux qui s'y rapportent.
Suite au colloque « Training Académies d’IncluCities» que Brulocalis a organisé le 7 et le 8 décembre derniers, des recommandations ont été identifiées par les participants du Colloque dans quatre matières associées à l’intégration des migrants à Bruxelles.
Brulocalis vous propose les modèles de documents juridiques suivants pour l’encadrement de l’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur voirie communale. Ils ont été élaborés par un groupe de travail encadré par Brulocalis, en collaboration avec Sibelga, regroupant les conseillers en mobilité et les services juridiques de Brulocalis et des Communes :
Par un courrier du 4/10/2022, l’avis de Brulocalis a été sollicité au sujet de l’avant-projet d’ordonnance relative à l’hébergement touristique, approuvé en 1ère lecture par le Gouvernement le 29 septembre 2022.
« Initiative Urbaine Européenne » (European Urban Initiative - EUI) est le progr
Cet appel à projets s’inscrit dans le cadre de l’objectif spécifique (O.S.) 2.1
« Initiative Urbaine Européenne » (European Urban Initiative - EUI) est le progr
Cet appel à projets s’inscrit dans le cadre de l’objectif spécifique (O.S.) 2.1
Informations juridiques et administratives destinées aux pouvoirs locaux
Responsable du Service d'Etudes
