La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour l’organisation d’une offre de vacances sportives..
Subventions et subsides
Date de publication : 15 octobre 2008
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
Centres sportifs et culturels
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour l'organisation d'une offre sportive durable en dehors de toute association spor
Subventions et subsides
Date de publication : 26 juillet 2018
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics
Associations (ASBL, Associations de fait)
Centres sportifs et culturels
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions aux pouvoirs locaux et associations pour des initiatives de vacances.
Subventions et subsides
Date de publication : 14 mars 2012
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux initiatives d’animation des jeunes locales et régionales.
Subventions et subsides
Date de publication : 31 octobre 2017
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour des projets patrimoniaux aux communautés patrimoniales locales.
Subventions et subsides
Date de publication : 1 septembre 2023
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
Communes
- Matière(s) :
-
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d’investissement aux organisateurs d’accueil de bébés et de bambins.
Subventions et subsides
Date de publication : 29 janvier 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
Subventions et subsides
Date de publication : 5 février 2010
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d'investissement aux crèches.
Subventions et subsides
Date de publication : 23 avril 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
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Communes
CPAS
Organismes d'intérêt public
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d'investissement aux Services d'Accueil Spécialisés de la Petite Enfance (SASPE).
Subventions et subsides
Date de publication : 23 avril 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Organismes d'intérêt public
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d'investissement aux services d'accueil d'enfants.
Subventions et subsides
Date de publication : 23 avril 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Associations (ASBL, Associations de fait)
