La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour soutenir des activités et des projets qui se focalisent sur les relations entre
Subventions et subsides
Date de publication : 19 octobre 2017
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française lance nouvel un appel à candidatures en vue de l’octroi du « Label I.M.P.A.C.T. » en 2024.
Date limite de candidature : 30 Juin 2023
Clôturé
Appels à projet
Date de publication : 16 février 2017
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande lance un nouvel appel à projets pour soutenir les mesures d’économie d’énergie dans les écoles néerlandophones en RBC.
Date limite de candidature : 1 Juin 2023
Clôturé
Appels à projet
Date de publication : 24 avril 2015
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d'investissement aux Services d'Accueil Spécialisés de la Petite Enfance (SASPE).
Subventions et subsides
Date de publication : 23 avril 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Organismes d'intérêt public
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d'investissement aux services d'accueil d'enfants.
Subventions et subsides
Date de publication : 23 avril 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions aux services de télévigilance.
Subventions et subsides
Date de publication : 12 juillet 2011
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux services d'aide aux personnes âgées maltraitées.
Subventions et subsides
Date de publication : 12 juillet 2011
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux services d'accueil de jour.
Subventions et subsides
Date de publication : 12 juillet 2011
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d'investissement aux services de soins palliatifs et continués
Subventions et subsides
Date de publication : 23 juillet 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux services de soins palliatifs et continués agréés.
Subventions et subsides
Date de publication : 9 novembre 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire française
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
