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Subsides et appels à projets

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Cohésion sociale (2025-2029)

La Commission communautaire française lance un appel à candidatures en vue de l’agrément d’opérateurs de Cohésion sociale pour une durée de 5 ans renouvelable (2025-2029).

Date limite de candidature : 17 Juin 2024 Subventions et subsides Date de publication : 20 mars 2024
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait)

Histoire, patrimoine immatériel et traditions populaires

La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions pour promouvoir et soutenir l’histoire, le patrimoine immatériel et les traditio

Subventions et subsides Date de publication : 28 février 2024
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait)

Clubs sportifs : subsides de fonctionnement (2023-2024)

La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux clubs sportifs.

Subventions et subsides Date de publication : 19 février 2024
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait)

Etablissements de culte

Le Gouvernement de la RBC intervient financièrement à l’égard de l’ensemble des établissements de culte reconnus.

Subventions et subsides Date de publication : 25 septembre 2023
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Etablissements de culte

Investissements d'intérêt public : subsides annuels (2022-2024)

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides destinés à encourager la réalisation d'investissements d'intérêt publi

Subventions et subsides Date de publication : 28 janvier 2019
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Intercommunales Etablissements de culte

Ateliers créatifs

La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions aux associations organisant des ateliers créatifs.

Subventions et subsides Date de publication : 9 Juin 2017
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait)

Politique de la ville par le développement des quartiers (PdV axe 2)

Le Gouvernement de la RBC octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour l'exécution et la mise en oeœuvre des opérations de la politique de la ville par le dévelo

Subventions et subsides Date de publication : 27 janvier 2017
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes CPAS Organismes d'intérêt public Associations (ASBL, Associations de fait) Société à finalité sociale Agences immobilières sociales - AIS

Equipements dans les écoles techniques ou professionnelles

Le Ministre de l'Economie et de l'Emploi octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour l'équipements des écoles secondaires techniques et professionnelles en RBC.

Subventions et subsides Date de publication : 22 Juin 2016
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics

Sport pour Tous

La Commission communautaire française octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour développer des activités sportives dans le cadre des initiatives « Sports pour

Subventions et subsides Date de publication : 17 Mai 2016
Pouvoir subsidant :
Commission communautaire française
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait) Centres sportifs et culturels
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