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Subsides et appels à projets

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Sol (réalisations d'études et travaux de traitement de pollution)

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des primes pour la réalisation d'études du sol et de travaux de traitement de pollu

Subventions et subsides Date de publication : 10 avril 2013
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes CPAS Associations (ASBL, Associations de fait)

Environnement urbain et cadre de vie (amélioration)

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides aux associations visant l'amélioration de l'environnement urbain et du

Subventions et subsides Date de publication : 4 décembre 2012
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Associations (ASBL, Associations de fait)

Petit patrimoine

Le Gouvernement de la RBC octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour les travaux de conservation relatifs au petit patrimoine.

Subventions et subsides Date de publication : 12 septembre 2011
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes CPAS Sociétés immobilières de service public Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics Organismes d'intérêt public Intercommunales Etablissements de culte

Oeuvres d'art

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans le cadre des investissements d'intérêt public, des subsides pour des oeœuvres d'art.

Subventions et subsides Date de publication : 4 Mai 2011
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes CPAS Etablissements de culte

Dotation triennale d'investissement (2022 - 2024)

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale alloue une dotation triennale d'investissement destinée à encourager la réalisation par les communes d'investissements d'intérêt public sur le ter

Subventions et subsides Date de publication : 4 Mai 2011
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes CPAS Etablissements de culte

Utilisation rationnelle de l'énergie

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroie, dans le cadre des investissements d’intérêt public, des subsides pour les travaux qui contribuent à une utilisation rationnelle de l’éner

Subventions et subsides Date de publication : 4 Mai 2011
Pouvoir subsidant :
Région de Bruxelles-Capitale
Bénéficiaires :
Communes CPAS Etablissements de culte
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