La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions aux associations de parents dans les écoles maternelles, les écoles primaires, le
Subventions et subsides
Date de publication : 24 septembre 2012
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de fonctionnement aux initiatives d’animation des jeunes locales et régionales.
Subventions et subsides
Date de publication : 31 octobre 2017
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides de projets aux associations actives dans le domaine du patrimoine culturel.
Subventions et subsides
Date de publication : 1 septembre 2023
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides aux associations actives dans le domaine du patrimoine culturel.
Subventions et subsides
Date de publication : 3 septembre 2007
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour des projets patrimoniaux aux communautés patrimoniales locales.
Subventions et subsides
Date de publication : 1 septembre 2023
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
Communes
- Matière(s) :
-
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subventions aux écoles néerlandophones pour des initiatives éducatives.
Subventions et subsides
Date de publication : 13 septembre 2012
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Ecoles de l'enseignement organisé ou subventionné par les pouvoirs publics
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides aux initiatives d’accueil extrascolaire de voisinage.
Subventions et subsides
Date de publication : 18 mars 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides d’investissement aux organisateurs d’accueil de bébés et de bambins.
Subventions et subsides
Date de publication : 29 janvier 2009
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
Associations (ASBL, Associations de fait)
Subventions et subsides
Date de publication : 5 février 2010
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Communes
CPAS
Associations (ASBL, Associations de fait)
La Commission communautaire flamande octroie, dans les limites des crédits budgétaires disponibles, des subsides pour des projets et pratiques socio-culturels.
Subventions et subsides
Date de publication : 11 août 2008
- Pouvoir subsidant :
-
Commission communautaire flamande
- Bénéficiaires :
-
Associations (ASBL, Associations de fait)
