Actualités
Nouveau cycle de formation pour les contrôleurs de chantiers
Dans sa Newsletter de février et mars, la Commission de Coordination des Chantiers annonce un nouveau cycle de formation destiné aux contrôleurs de chantiers.- Matière(s) :
- Aménagement du territoire et urbanisme
Modification de l’ordonnance bruit : une étude d’impact prioritaire
Brulocalis et les communes ont remis un avis sur l’avant-projet d’ordonnance relative à la prévention et à la lutte contre le bruit, en discussion au sein du gouvernement.Projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique - Avis de Brulocalis
En mars 2019, Brulocalis a écrit au Gouvernement pour lui communiquer son avis sur le projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique.- Matière(s) :
- Aménagement du territoire et urbanisme
Gestion du patrimoine immobilier des pouvoirs locaux - L'AVCB demande une évaluation des circulaires
Par courrier du 23 juin 2015, l'AVCB a attiré l'attention du Gouvernement bruxellois sur le fait que les instructions de la tutelle relatives aux transferts de droits réels immobiliers (vente, échange, emphytéose, superficie, ) ne sont plus adaptées à la situation actuelle. Le Ministre-Président nous a répondu ce 15 juillet.- Matière(s) :
- Aménagement du territoire et urbanisme Pouvoirs locaux