Modèles de documents
Filmer le conseil communal : Brulocalis propose des pistes de solutions
Suite à une demande en ce sens de la Conférence des Bourgmestres, Brulocalis a étudié la question de l'enregistrement vidéo des séances publiques des conseils communaux, et propose dès lors plusieurs pistes pratiques afin que chaque Commune ait la possibilité de s'engager sur cette voie, selon les modalités qui lui conviennent.- Matière(s) :
- Démocratie locale et participative Pouvoirs locaux
Occupation du domaine public - modèle de règlement-taxe
L'AVCB a élaboré un modèle de règlement-taxe pour uniformiser les démarches à effectuer en vue de réserver et d’utiliser temporairement la voirie.- Matière(s) :
- Aménagement du territoire et urbanisme
Le bilan socio-professionnel en CPAS - référentiel méthodologique
Méthode de bilan propre aux CPAS, qui tient compte tant du public spécifique que de la réalité de l'ISP pratiquée par les CPAS- Matière(s) :
- CPAS Intégration sociale