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Modèles de documents

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Modèle papillon développé par la Région pour l’analyse des Mobility hubs

Dans le cadre du projet régional de développement de Mobility hubs à Bruxelles, vous trouverez ci-dessous un modèle développé afin d’analyser des lieux en tant que Mobility hubs. L’outil combine la récolte de données plus subjectives, de plan et d’infrastructure permettant de déterminer le type de hub du lieu analysé. Vous verrez ainsi également quels sont les points qui peuvent être amélioré sur le lieu.
Date de publication : 14 juillet 2023
Matière(s) :
Aménagement du territoire et urbanisme

Propreté urbaine : modèle de règlement-taxe

L'AVCB a rédigé un modèle de règlement-taxe visant les salissures, graffitis et autres faits de malpropreté. Ce modèle fait participer les citoyens à l'exécution des missions de maintien de la propreté publique. Il poursuit à la fois les objectifs de modernisation d'anciens règlements et de régularité juridique en adoptant une fois pour toutes la forme d'un règlement fiscal.
Date de publication : 23 décembre 2001
Matière(s) :
Environnement et ville en transition Pouvoirs locaux

Filmer le conseil communal : Brulocalis propose des pistes de solutions

Suite à une demande en ce sens de la Conférence des Bourgmestres, Brulocalis a étudié la question de l'enregistrement vidéo des séances publiques des conseils communaux, et propose dès lors plusieurs pistes pratiques afin que chaque Commune ait la possibilité de s'engager sur cette voie, selon les modalités qui lui conviennent.
Date de publication : 19 Juin 2018
Matière(s) :
Démocratie locale et participative Pouvoirs locaux
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