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Modèles de documents

8 Résultats trouvés

Modèle papillon développé par la Région pour l’analyse des Mobility hubs

Dans le cadre du projet régional de développement de Mobility hubs à Bruxelles, vous trouverez ci-dessous un modèle développé afin d’analyser des lieux en tant que Mobility hubs. L’outil combine la récolte de données plus subjectives, de plan et d’infrastructure permettant de déterminer le type de hub du lieu analysé. Vous verrez ainsi également quels sont les points qui peuvent être amélioré sur le lieu.
Date de publication : 14 juillet 2023
Matière(s) :
Aménagement du territoire et urbanisme

Modèle pour recourir aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale du SFP et voter le documents relatifs à l’instauration d’une pension complémentaire pour les membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail

Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail
Date de publication : 21 septembre 2022
Matière(s) :
Pouvoirs locaux

Modèles pour harmoniser les transferts de données entre les communes et les notaires

Brulocalis et ses associations soeurs, l'UVCW et la VVSG, ont travaillé avec Privanot, asbl crée pour travailler avec les notaires sur les questions de RGPD, à des modèles de demandes pour structurer les demande de documents contenant des données à caractère personnel.
Date de publication : 11 juillet 2022
Matière(s) :
Pouvoirs locaux Service à la population Simplification administrative & digitalisation
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