Publications
Good Soil : pour une gestion durable des sols avec les communes bruxelloises
Brulocalis et les communes bruxelloises ont remis un avis à la demande du gouvernement régional relatif à la stratégie Good Soil, dans le cadre d’une consultation des acteurs publics et privés.- Matière(s) :
- Environnement et ville en transition
Modification de l’ordonnance bruit : une étude d’impact prioritaire
Brulocalis et les communes ont remis un avis sur l’avant-projet d’ordonnance relative à la prévention et à la lutte contre le bruit, en discussion au sein du gouvernement.La police administrative : dossier clé en main (5/5), les principes de bonne administration
Dans les quatre précédents numéros de notre revue Trait d’Union, Brulocalis vous a proposé un premier article dédié à la distinction des polices administratives générale et spéciale, suivi d’un second dédié à leur cohabitation, puis un troisième concernant les différents types d’actes et les acteurs compétents, et enfin un quatrième reprenant les différents types d’actes que sont amenés à prendre le bourgmestre, le Collège des bourgmestre et échevins, et le conseil communal.- Matière(s) :
- Police & Ordre public
Avant-projet d’ordonnance portant le Code bruxellois du Bien-être animal : Impacts sur les Communes
Brulocalis a rendu un avis au Ministre chargé du bien-être animal, Bernard Clerfayt, afin de mettre en évidence les impacts de cet avant-projet d’ordonnance sur les communes bruxelloises.- Matière(s) :
- Environnement et ville en transition